Mai 2008

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEILMUNICIPAL EN DATE DU 05 MAI 2008

Etaient présents tous les membres du Conseil Municipal à l’exception de Mrs BRUNET Hervé, BOISNIER Claude et BOURGEAT François excusés

Mme ADAM est nommée secrétaire de séanceCourrier de M. HAMDOUCHI


Mme le Maire informe le Conseil de la demande de M. HAMDOUCHI qui sollicite un local de 30 m2 pour exercer une activité de sérigraphie qu’il pratique actuellement à son domicile. Cette occupation serait temporaire car il recherche en même temps un terrain pour construire un entrepôt où seraient regroupées la sérigraphie et une activité de transport.
Le Conseil, après discussion, propose de lui louer à titre précaire un local vide (la salle associative) pour un loyer mensuel de 180.00€ Hors Charges à partir du 01/06/2008, des petits travaux de réparation en électricité étant à réaliser avant. Un bail non commercial sera établi. La caution sera de 1 mois minimum voir 2 mois de loyer, une attestation d’assurance devra impérativement être présentée. Il l’autorise également à installer un panneau sur la façade du bâtiment côté cabine téléphonique, étant bien entendu que tout devra être remis en état lorsqu’il quittera les lieux.
Les associations seront informées de cette décision et un local situé dans l’ancienne école leur sera mis à disposition en remplacement de la salle associative actuelle.

D’autre part dans un dernier courrier reçu le 25/04/2008, M. HAMDOUCHI souhaite se rendre acquéreur de parcelles à la ZA des Avinières. Compte tenu des dernières transactions, le Conseil propose de vendre à M. HAMDOUCHI, pour lui permettre d’exercer ses activités commerciales, les parcelles cadastrées Section D n° 604 de 1056 m2 et n° 598 de 1876 m2 au prix de 2.29€ le m2.

Encombrants

Mme le Maire présente les devis reçus :
1° - SICTOM :
pose et dépose de bennes 17 m3 (1 pour ferraille et 1 pour encombrants) = location 281.00€ HT pour les 2 bennes TVA 5.50% en sus
Traitement : 70.71€ TTC la tonne
Soit coût pour 1 T 500 = 423.32€ TTC

2° - SERRAND
Benne pour ferraille : gratuite si pour weekend (pose le vendredi et dépose le lundi)
Encombrants : location : 70.00€ HT et traitement : 80.03€ HT la Tonne.
Soit coût pour 1 T 500 = 227.30€ TTC

3° - RECUP 39
Mise à disposition pendant 4 – 5 jours de 2 bennes de 20 m3 pour un forfait de 300.00€ HT traitement compris. Benne à ferraille gratuite.

Le Conseil retient RECUP 39. Les bennes seront mises en place en semaine. Le ramassage sera effectué par les employés communaux chez les particuliers qui se seront inscrits en mairie.
Le Conseil décide de mettre en place ce système pendant un an à raison de 2 bennes par trimestre et de faire le point après.

D’autre part compte tenu des dernières réglementations concernant les décharges communales, le Conseil décide de fermer définitivement le site de Chaléa. Une information sur la déchetterie d’Arinthod sera faire aux habitants.


Salle des Fêtes

Un bilan de l’année 2007 est présenté. Au total 8 locations « associations Thoirette » + 9 locations « Habitants Thoirette » + 3 locations privées extérieures.
Au niveau des dépenses le poste électricité est le plus important du fait de l’utilisation continu de la salle des fêtes (activités sportives associatives toutes les semaines).
Le Conseil décide de modifier les tarifs comme suit à partir du 01/01/2009 : Chauffage : 60.00€ le weekend – location vaisselle : 65.00€ - locations associations Thoirette : 65€ - location « Habitants Thoirette « : 160.00€ - location « Extérieur Thoirette » : 800.00€.
Plus aucune autorisation d’installation de chapiteaux ne sera accordée.


Faisceau hertzien

Mme le Maire informe le Conseil d’un projet d’implantation d’un faisceau hertzien sur la commune. A ce jour les précisions demandées n’ont toujours pas été données. M. LAGOUTIERE propose d’étudier le dossier.


Compte-rendu de la commission D’jeunes

Françoise ADAM informe qu’une rencontre avec les jeunes de 10 à 16 ans de Thoirette et Chaléa va être prochainement organisée pour voir avec eux quelles sont leur attente en matière d’activité souhaitée sur la commune.


Questions diverses

Journée Solidarité : en raison de la loi n° 2008-351 du 16/04/2008, le Conseil propose que la journée de solidarité soit accomplie selon les modalités suivantes :
Agents des Services Techniques à temps complet : 7 heures pris sur un jour de RTT
Autres agents : les heures dues au prorata de leur temps de travail hebdomadaire seront effectuées en surplus des heures de travail journalières habituelles en une ou plusieurs fois jusqu’à concurrence du nombre d’heures dues.
Cette proposition sera transmise eu Centre de Gestion du Jura pour avis du comité technique paritaire.

M. GRAPPE fait part d’un projet de jeux inter-villages en 2009. A suivre.

S. JACQUEMIN fait le point sur les travaux d’installation de sanitaires dans le local des services techniques. Il propose également que le camion soit marqué au nom de la commune, un devis est attendu.
Une débroussailleuse est à changer. Actuellement 2 devis sont arrivés. Décision en attente du devis CRAUSAZ.


Mercredi 8 mai 2008 : cérémonie de célébration de la victoire du 8 mai 1945 à 11 Heures au Monument aux Morts suivi d’un vin d’honneur salle du Conseil.


Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 2 juin 2008 à 20H30

A Thoirette,
Le 6 mai 2008.

Le Maire