février 2009

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 02 FEVRIER 2009

Etaient présents tous les membres du Conseil Municipal.

Mme ADAM François est nommée secrétaire de séance.


Les nouveaux horaires du secrétariat de mairie à compter du 2 février 2009 sont : mardi, mercredi et vendredi de 9 h à 12 h + mardi 15 h à 17 h et jeudi 15 h à 18 h.

Rémunération Adjoint Administratif contractuel : Suite à l’embauche de Melle TOURNIER Stéphanie, à raison de 15 heures hebdomadaires, le Conseil Municipal décide que sa rémunération sera calculée sur la base du 6ème échelon de l’échelle 4 (Indice brut 333 – majoré316) auquel il faut rajouter le supplément familial de traitement.

Revalorisation de l’IAT Adjoint Technique : Suite à la titularisation de M. Stéphane FUINEL à compter du 7 janvier 2009, et considérant sa manière de servir, le Conseil Municipal décide d’augmenter le coefficient appliqué à l’Indemnité d’Administration et de Technicité et de le passer à 2.5 à compter du 1er février 2009. Il autorise Madame le Maire à prendre l’arrêté correspondant.

Don : Le Conseil Municipal accepte le don de M. BOULEROT Victor d’un montant de 50€ au profit des œuvres sociales de la Commune.

Droit de Préemption Urbain : Le Conseil Municipal décide de ne pas appliquer le droit de préemption urbain sur les ventes ci-dessous :
- BARDET Alain : Section B n°208 Sous le Moutier d’une superficie de 430 m²
- MILLOZ Georges : Section D n°163 Sous les Brux d’une superficie de 260 m²
- Société Foncière de Montréal : Section AE 447 En Farneaux d’une superficie de 423 m²
Section C 568 En Farneaux d’une superficie de 1115 m²
Travaux en cours ;
Mrs JACQUEMIN et KOHLI donnent le compte rendu des travaux en cours :
- logement à coté ancien 8 à Huit : les travaux ont bien avancé, une location serait possible dès le mois de mai.
- Locaux techniques : les employés communaux aménagent leur local (cloison, arrivée d’eau pour sanitaires, rangements). D’autre part, un planning de travail leur est donné chaque semaine par l’intermédiaire de leur référent, M. JACQUEMIN.

B.P. 2009 :
En prévision de la préparation du budget primitif 2009, le Conseil Municipal décide des subventions qui seront attribuées et prend connaissance des différents travaux (salle des fêtes : prises et régulation chauffage – Eglise : restauration intérieure, réflexion sur participation de bénévoles – Maison médicale, 1 premier devis estimatif sera présenté prochainement – Cimetière, agrandissement – Z.A. plateforme pour bâtiment SDIS) Ces projets seront débattus à la prochaine réunion pour fixer les priorités.

Questions diverses :
- Demande du Comité des Fêtes pour la gratuité de la salle des fêtes lors de la soirée « Beaujolais nouveau » 2008, la recette étant reversée pour le voyage des enfants à Quiberon en mars. Acceptée.
- Demande de M. HAMDOUCHI « MOUSS LOISIRS » intéressé par l’acquisition d’une ou deux parcelles sur la zone artisanale afin d’y implanter d’une part son activité de sérigraphie et d’autre part pour l’installation d’un circuit « quads ». Des renseignements seront pris pour connaître la législation pour cette dernière activité.
- Dossier périmètre de protection « maison natale Xavier Bichat ». Ce périmètre pourrait être réduit afin de limiter les zones concernées et faciliter les demandes d’urbanisme. Dossier à suivre
- Vente de fleurs au profit de l’ADMR les 20 et 21 février 2009.
- Rallye vieilles voitures et motos. Un rallye est organisé le dimanche 3 mai 09. Il s’arrêtera sur THOIRETTE devant la salle des fêtes entre 9 H et 10 H 30.
- Correspondants « défense » : sont nommés Mrs BOISNIER Claude et LAGOUTIERE Jacques.

La séance est levée à O H 15. A Thoirette, le 5 février 2009
Le Maire
Martine MATIAS